Déposée le 20 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.J.B. FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.J.B. FRANCE domicilié(e) 23, RUE SAINT ANDRE, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 393 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.
La marque SIDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.J.B. FRANCE (S.A.R.L.) - 23, RUE SAINT ANDRE, 59000 LILLE - France - SIREN 316393586
JEAN PIERRE LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies, papeterie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues, prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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